L’Assemblée nationale vote dans la confusion le projet de loi sur les énergies renouvelables

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Décidément, rien n’est simple dans cette Assemblée nationale. C’est après trois heures de confusion, causée par un incident technique lors du vote électronique dans l’Hémicycle, que les députés ont adopté – avec 286 pour et 238 voix contre –, mardi 10 janvier, le projet de loi d’accélération des énergies renouvelables (ENR).

Craignant un scrutin serré, l’exécutif a pu compter sur les voix des députés du Parti socialiste (PS) et des élus du groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires (LIOT) pour faire passer ce projet de loi en première lecture au Palais-Bourbon, qui vise « à rattraper notre retard sur les énergies renouvelables », a souligné la ministre de la transition énergétique, Agnès Pannier Runacher, à l’issue du vote.

Celle-ci s’est félicitée d’un travail de « coconstruction inédit » avec les députés. « Nous pouvons collectivement être fiers de cet exercice de démocratie parlementaire. Ce texte est votre texte », a-t-elle salué à destination des rares élus encore présents. Prise par une toux soudaine, elle n’est toutefois pas parvenue à terminer sa prise de parole. « On aura eu des rebondissements jusqu’au bout » a-t-elle conclu, sous les rires de l’assistance.

Plus tôt dans l’après-midi, c’est dans un Hémicycle bondé que les députés s’apprêtaient à se prononcer sur ce premier projet de loi de cette législature portant sur l’enjeu climatique. Mais une panne du système de votation électronique a engendré un incident quasi inédit à l’Assemblée nationale. Impossible pour les services du Palais-Bourbon de comptabiliser l’ensemble des votants, plus nombreux à vue d’œil que le score affiché.

Branle-bas de combat

Au bout de trois tentatives infructueuses, la présidente (Renaissance) de l’Assemblée nationale, Yaël Braun-Pivet, finit néanmoins par annoncer depuis le perchoir que « l’Assemblée a adopté » ce projet de loi avec 260 voix pour et 213 contre. Mais des députés contestent le scrutin et indiquent ne pas avoir pu prendre part au vote. Une situation qui pousse le député (Rassemblement national) de Haute-Saône, Emeric Salmon, à réclamer un vote par bulletin papier. Ce dernier obtient gain de cause.

S’ensuivent trois heures de branle-bas de combat dans les couloirs du Palais-Bourbon où les administrateurs impriment dans l’urgence 577 bulletins individuels pour pouvoir procéder au vote. Dans la salle « Casimir-Perier » attenante à l’Hémicycle, une foule de députés s’assemblent dans le désordre le plus total, en quête du bulletin à leur nom. Certains, sidérés, s’agacent de ce dysfonctionnement et font part de leur inquiétude sur la sincérité de ce scrutin. Mais à 21 h 30, c’est avec un certain soulagement que Yaël Braun-Pivet annonce dans l’Hémicycle les résultats du vote : « Nous y sommes parvenus ! »

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Lot atik